incompatibilité de forme ou demandes de brevets et de modèles utilitaires, le manque de forme, non selon le format qu'il a appelé problème net?
et la forme de conformité ou non-conformité de la demande de brevet au pays de l'office des brevets concerné par la suite faire (le manque de forme) Le rapport est organisé.
brevets Institut turc des brevets relatifs à l'Institut turc des brevets après chaque demande de modèle utilitaire application ou 551 KHK doit vérifier si selon desdits critères.
demandes de brevet selon le format; Adapté au format à envoyer au demandeur dans la recherche (brevet est une carence a été détectée) Transmis en même temps que le rapport. Forme ouverte . . .